Stellio Pomare


De: Stellio POMARE
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires,
7° Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
a)
représentant du ministère chargé de la mer affecté à un service central ou déconcentré
Groupe:
nomination
14 Août 202414/08/2024
De: Stellio POMARE
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
7° Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
a)
représentant du ministère chargé de la mer affecté à un service central ou déconcentré
Groupe:
nomination
25 Avril 202325/04/2023
De: Stellio POMARE
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
Commissaire principal Carine JANÇON, suppléant
a)
représentant du ministère chargé de la mer affecté à un service central ou déconcentré
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 202024/09/2020
De: Stellio POMARE
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
7. Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
a)
représentant du ministère chargé de la mer, affecté à un service central ou déconcentré
Groupe:
nomination
13 Janvier 201713/01/2017
De: Stellio POMARE
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant du ministère chargé de la mer affecté
à un service central ou déconcentré
Groupe:
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Pomaré (Stellio)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du ministère chargé de la mer affectés
à un service central ou déconcentré
Groupe:
nomination
25 Octobre 201225/10/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.